Dernière mise à jour : novembre 2023

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Douanes et droits d'importation

Les produits alcoolisés vendus chez TGD sont soumis à la fiscalité britannique. Si nous envoyons des produits à une adresse située dans l'Union européenne (UE), les prix sont soumis à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Cela s'applique à tous les pays qui composent l'UE, à l'exception de l'Allemagne et de la Suède où la taxe sur l'alcool et la TVA britanniques sont déduites, et les taxes locales sur l'alcool et la TVA sont ajoutées au moment de la vente.

Si nous expédions à une adresse en dehors de l'UE, nous ne facturerons pas la TVA. Cependant, votre commande sera soumise aux taxes et droits locaux à l'arrivée dans le pays du destinataire, qui sont perçus une fois que le colis atteint le dédouanement.

Tous les frais supplémentaires pour le dédouanement doivent être supportés par le destinataire ; nous n'avons aucun contrôle sur ces frais et ne pouvons pas prédire ce qu'ils peuvent être. Les politiques douanières varient considérablement d'un pays à l'autre, vous devrez donc contacter le bureau de douane local du destinataire pour plus d'informations.

Le refus de payer les droits et taxes d'importation locaux entraînera soit la destruction des marchandises par les douanes ; soit le retour des marchandises à l'expéditeur aux frais du destinataire (les coûts seront déduits de tout remboursement dû).

Si nous expédions à une adresse aux États-Unis, en Inde ou en Russie, les frais de douane seront supportés par le destinataire afin qu'il puisse effectuer la procédure de dédouanement dès l'arrivée dans son pays de destination.

Données utilisateur

Nous conserverons certaines données que vous transmettez au Site dans le but de gérer les performances du Site, ainsi que les données relatives à votre utilisation du Site. Bien que nous effectuions régulièrement des sauvegardes de données, vous êtes seul responsable de toutes les données que vous transmettez ou qui se rapportent à toute activité que vous avez entreprise en utilisant le Site. Vous acceptez que nous n'aurons aucune responsabilité envers vous pour toute perte ou corruption de ces données, et vous renoncez par la présente à tout droit d'action contre nous découlant de toute perte ou corruption de ces données.

Communications, transactions et signatures électroniques

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Divers

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